Gérard Chanel

De: Gérard Chanel
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Gérard Chanel
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
Académie de Clermont-Ferrand
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000590956(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 200104/09/2001
De: Chanel (Gérard)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
Académie de Clermont-Ferrand
date_debut="1999-09-06"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000396293(source JORF)
nomination
12 Août 199912/08/1999
De: Chanel (Gérard)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Chanel (Gérard)
à compter du 1er octobre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Chanel (Gérard)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
Académie de Clermont-Ferrand
date_debut="1994-09-06"
JORFTEXT000000549039(source JORF)
nomination
08 Octobre 199408/10/1994